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Règlements d'urbanisme

Règlements d'urbanisme
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Règlements d'urbanisme

Les textes des règlements accessibles en ligne sont des versions administratives. En cas de disparité, la version officielle contenue au livre des règlements de la municipalité a préséance.

  • Annexe A - Terminologie Ajouté le
    15-07-2019
  • Annexe B - Classification des usages Ajouté le
    15-07-2019
  • Annexe C - Grilles de spécifications Ajouté le
    10-07-2011
  • Plan de zonage Ajouté le
    21-01-2021
  • PPCMOI - 10 rue St-Gérard Ajouté le
    03-02-2021
  • R2009-474 - Plan d'urbanisme révisé Ajouté le
    02-11-2020
  • R2009-475 - Permis et certificats Ajouté le
    04-05-2009
  • R2009-476 - Zonage Ajouté le
    04-05-2009
  • R2009-477 - Lotissement Ajouté le
    04-05-2009
  • R2009-478 - Construction Ajouté le
    04-05-2009
  • R2009-479 - Conditions d'émission des permis de construction Ajouté le
    04-05-2009
  • R2009-480 - Usages conditionnels Ajouté le
    04-05-2009
  • R2009-481 - Dérogations mineures Ajouté le
    04-05-2009

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Municipalité de Saint-Stanislas-de-Champlain

1302, rue Principale,
Saint-Stanislas-de-Champlain (Québec)
G0X 3E0

Téléphone : 819 840-0703

Télécopieur : 418 328-4121

Courriel : municipalite@saint-stanislas.ca

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