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Avis public - Adoption R2020-04 et R2009-474-04
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Avis public - Rôle d'évaluation
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Avis public - Consultation publique - Projet de règlement PPCMOI
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Avis public - Consultation publique - Modification plan d'urbanisme
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Avis public - Rapport financier 2019
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Avis public - CCU
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Réouverture de l'hôtel de ville
communique_-_14-05-2020.pdf -
Avis public - Dérogation mineure
avis_public_-_14-05-2020.pdf -
Avis public - R2020-02 - Adoption et approbation
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Avis public - Adoption règlement 2020-03
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Avis public - Désignation d'acte prioritaire
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Avis public - Annulation de la journée d'enregistrement
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Avis public - Avis aux personnes habiles à voter
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Bilan annuel de la qualité de l'eau potable 2019
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Avis public - CCU
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Avis public - CCU
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Avis public - CCU
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Avis public - Adoption du règlement 2019-5
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Avis public - Adoption budget 2020
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Avis public - Séances du conseil 2020
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Avis public - Avis aux personnes habiles à voter ayant le droit d'être inscrites sur la liste référendaire du secteur desservi par le réseau d'égout sanitaire
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Avis public - Règlement numéro 2014-05-01 modifiant le règlement 2014-05 relatif au stationnement
AVIS PUBLIC AUX CONTRIBUABLES DE LA MUNICIPALITÉ DE SAINT-STANISLAS AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, secrétaire-trésorière de la Municipalité de Saint-Stanislas : QUE le règlement numéro 2014-05-01 modifiant le règlement 2014-05 relatif au stationnement a été adopté lors de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le lundi 07 octobre 2019. Ledit règlement peut... -
Avis public d'élection
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Avis public (non domiciliés)
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Dérogations mineures
AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par Ia soussignée directrice générale et secrétaire-trésorière de la Municipalité de Saint-stanislas : Qu'à la séance ordinaire du conseil municipal qui se tiendra le 3 juillet2017 à 19 h 30, les membres du conseil discuteront des demandes de dérogations mineures suivantes : Lot 5 395 051 : Morcellement du lot numéro 5 395 051 pour en faire 3 terrains... -
Vacance au poste de conseiller, siège numéro 2
Conformément à l'article 333 de la Loi sur les élections et réferendums dans les municipalités, Chapite E-2.2, avis est donné, par Ia soussignée présidente d'élection que : Il y a vacance au poste de conseiller au siège numéro 2L'annonce d'une élection partielle sera faite par avis de scrutin dans les 30 jours du présent avis. -
Avis public aux propriétaires uniques et copropriétaires
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Règlement relatif à la rémunération des élus (adoption)
AVIS PUBLIC EST PAR LA PRESENTE DONNE par la soussignée, que lors de la séance ordinaire du lundi 6 mai 2019, à 19 h 30, à la salle municipale située au33, rue du Pont à SaintStanislas, le règlement 2019-03 relatif au traitement des élus municipaux a été adopté. Ce règlement remplace le règlement numéro 2008-03-467 et a pour objet d'établir la rémunération de base et l'allocation de dépenses des... -
Règlement relatif à la rémunération des élus
AVIS PUBLIC EST PAR LA PRÉSENTE DONNE par la soussignée, que lors de la séance ordinaire du lundi 6 mai 2019, à 19 h 30, à la salle municipale située au 33, rue du Pont à Saint-Stanislas, le règlement 2019-03 relatif au traitement des élus municipaux sera présenté pour adoption. Ce règlement remplace le règlement numéro 2008-03-467 et a pour objet d'établir la rémunération de base et I'allocation... -
Dérogations mineures 2019
AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée directrice générale et secrétaire-trésorière de la Municipalité de Saint-Stanislas : Qu'à la séance ordinaire du conseil municipal qui se tiendra 6 mai à 19 h 30, les membres du conseil discuteront de la demande de dérogation mineure suivante : 1855, rue Principale : Régularisation de situation, suite à un permis de lotissement émis en... -
Dépôt du rapport financier 2018
AVIS PUBLIC est, par la présente, donné par la soussignée, secrétaire-trésorière de la Municipalité de Saint-Stanislas à savoir : QUE le rapport financier de la Municipalité et le rapport de I'auditeur externe pour l'exercice financier se terminant le 31 décembre 2018 seront déposés à la séance régulière du conseil municipal du lundi 04 mars 2019 tenue au 33 rue du Pont dès 19h30. -
Adoption du règlement 2019-02 relatif à la gestion contractuelle
AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, directrice générale et secrétairetrésorière de la municipalité de Saint-Stanislas : QUE le règlement numéro 2019-02 intitulé Règlement relatif à la gestion contractuelle A été adopté à la séance ordinaire du conseil municipal qui s'est tenue le lundi 04 février au 33 rue du Pont à Saint-Stanislas;Est disponible pour consultation au... -
Adoption du règlement 2019-01 établissant le taux des taxes, le coût des services et les conditions de perception pour l'année 2019
AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, directrice générale et secrétairetrésorière de la municipalité de Saint-Stanislas : QUE le règlement numéro 2019-01 intitulé REGLEMENT ÉTABLISSANT LE TAUX DES TAXES, LE COÛT DES SERVICES ET LES CONDITIONS DE PERCEPTION POUR L'ANNÉE 2019 - RÈGLEMENT DÉCRÈTANT UN EMPRUNT DE 192 648$ pouR ASSUMER LES coûTS A été adopté à la séance...